Conditions de Vente


Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer
tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles Les Malices
d'Emilie procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de
définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le
vendeur au consommateur. Toute commande sur Les Malices d'Emilie implique l'adhésion à
ces conditions générales de vente. Les Malices d'Emilie se résesrve le droit de modifier à
tout moment les présentes conditions générales de vente.


1. Acceptation des Conditions Générales de Vente
Toute commande passée par courriel vaut pour acceptation entière des présentes
conditions générales de vente. Les produtis réalisés par Les Malices d'Emilie sont des
produits artisanaux et entièrement faits à la main avec le plus grand soin. Toutefois, il
peut y avoir de légères différences d'une pièce à l'autre (cf.6. Garantie de Satisfaction).

2. Prise et confirmation de commande
Les informations transmises par l'acheteur lors de sa commande engagent celui-ci.
En cas d'erreur lors de la saisie des informations relatives à la livraison, le vendeur ne
saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le colis.
La commande est considérée comme validée à partir du moment où l'accord du client
a été donné après vérification du bon à tirer (B. A. T.) et le règlement effectué.

3. Prix
Les prix indiqués sont en euros et sont des prix nets. Les Malices d'Emilie
ne facture pas de taxes (TVA non applicable, art. 293 du CGI).

4. Règlements
Les règlements s'effectueront par chèque bancaire ou postal à l'ordre des Malices
d'Emilie, dans la mesure où le chèque est accepté par l'établissement bancaire
dans lequel ces derniers sont déposés. 

5. Facturation et livraison
L'adresse de livraison peut être différente de celle de facturation.
Le client doit le préciser lors de la commande.

6. Livraison et réception
Aucune livraison ne sera effectuée sans le règlement intégral de la facture.
Les marchandises sont livrées uniquement en France Métropolitaine. Leur envoi
s'effectuera en colissimo suivi. Cependant, Les Malices d'Emilie décline toute
responsabilité en cas de perte ou de détérioration des produits commandés et aucun
 dédommagement ou remboursement ne pourra être effectué. Toutefois, lors de la
commande le client peut choisir une assurance, le colis sera alors assuré en cas de perte,
 spoliation ou détérioration. De plus, tout retard de livraison constaté ne saurait
entrainer la responsabilité des Malices d'Emilie et ne constitue en auscun cas
un motif de remboursement ou de refus de la marchandise expédiée.

7. Présentation des produits sur Internet
Il peut subsister quelques différences dans la présentation des produits.
Ces différences sont uniquement liées aux nuances de couleurs ou de reliefs :
il est impossible de représenter fidèlement les caractéristiques du modèle
sur l'écran d'ordinateur.












8. Garantie de satisfaction
Si le client s'aperçoit d'une malfaçon sur sa commande, il peut en demander
le remboursement intégral par chèque à condition que celui-ci retourne l'intégralité
de la commande dans son emballage d'origine, en parfait état, en ayant stipulé
le problème sous 8 jours maximum après réception de la commande.

9. Disponibilité des produits / Force majeure
Les produits proposés par Les Malices d'Emilie sont des produits réalisés sur mesure
et de façon artisanale, il est donc important de bien déterminer avec Les Malices
d'Emilie s'il peut y avoir des exemplaires supplémentaires à produire.
En cas de rupture de stock d'un produit pour la fabrication (papier, ruban,
accessoires, etc...), il vous sera proposé un autre modèle.

10. Loi informatique et liberté
Les Malices d'Emilie s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations
communiquées par l'acheteur sur le site. Celles-ci sont confidencielles et ne seront
utilisées que pour le traitement des commandes. Toutefois, sur simple demande du client,
ces informations pourront être supprimées.

11. Propriété intellectuelle
Tous les modèles figurant sur le site et ceux créés pour les acheteurs sont protégés
par le droit de propriété intéllectuelle. Leur copie et reproduction sont interdites.